|
Copyright © RRCS, Switzerland
Tous droits réservés
Galerie dimage/ pedigree auprès des éleveurs/propriétaires. Les droits de pages de couverture de livres appartiennent à léditeur resp. photographe. Des copies (même des extraits), ne pourront être effectuée que sur autorisation formelle.
Sauf autres dispositions, tous les documents, textes et photos sur ce site sont propriété intellectuelle du RRCS.
Information sur le site
Lauteur ne saurait voir sa responsabilité engagée quant à lactualité, lexactitude, lintégralité ou la qualité des informations fournies. Lauteur ni toute autre partie impliquée dans la création et lexploitation de ce serveur ne pourront être tenus responsables des dommages éventuels causés par laccès, lutilisation ou limpossibilité daccès ou dutilisation de ce serveur ou pour toute erreur ou omission dans son contenu.
Tous les services proposés sont libres dengagement. Lauteur se réserve expressément le droit unilatéral et sans mise en demeure préalable de modifier ou déliminer, à tout moment, tout ou partie des services ou de supprimer temporairement ou définitivement le site.
Liens
Si des liens directs ou indirects sont placés et quils se trouvent en dehors du domaine des responsabilités de lauteur, celui-ci ne peut être tenu pour responsable que sil a connaissance du contenu et quil aurait la possibilité technique dempêcher lutilisation de contenus illégaux. Des dommages résultants de la nature ou du contenu de ces sites tiers proposés nengagent que la responsabilité de leurs auteurs et en aucun cas celle de lauteur du site RRCS. Cette restriction est également valable pour le livre dor, le forum et les listes de mailing installés par lauteur.
Lauteur sefforcera de respecter dans toutes les publications les droits dauteurs des graphiques, sons et textes utilisés, dutiliser des graphiques, sons et textes de sa propre création ou davoir recours à des graphiques, sons et textes sans droit dauteur. Si toutefois sur une des pages se trouvait un graphique, des sons ou un texte non signé, mais protégé par un copyright, cela résulterait du fait que lauteur naurait pas pu le constater. En cas de non-respect dun tel copyright, après préavis, lauteur supprimera lobjet de sa publication, respectivement le publiera avec le copyright correspondant. Le copyright pour des objets créés par lauteur lui-même reste la propriété de lauteur des pages. La copie ou lutilisation de tels graphiques, sons ou textes dans dautres publications électroniques ou imprimés nest autorisé quavec laccord formel de lauteur.
Clause de non-responsabilité
Cette exclusion des responsabilités est à considérer comme partie intégrante de loffre Internet citée dans ces pages. Si des parties ou des formulations particulières de ce texte ne correspondent pas, ou plus ou pas entièrement au droit en vigueur, la validité des autres parties du document n est pas touchée.
En cas de litige seul le texte allemand fait foi
|